Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAT AND VAL
Numéro de dépôt :
1192014
Date de dépôt :
31/08/1981
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Présentation de la marque PAT AND VAL
Déposée le 31 août 1981 par monsieur MOROU GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « PAT AND VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAT AND VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAT AND VAL est expirée depuis le 31 août 1991.
MOROU GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22